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Cet avis décrit comment vos informations médicales peuvent être utilisées et divulguées et comment vous pouvez accéder à ces informations. Veuillez l'examiner attentivement.

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Vos Droits

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Vous avez le droit:

• D’obtenir une copie ou la version électronique de votre dossier médical

• De corriger la copie ou la version électronique de votre dossier médical

• De demander une communication confidentielle

• De demander de limiter les informations que nous partageons

• D'obtenir une liste de ceux avec lesquels  nous avons partagé vos informations

• D’obtenir une copie de cet avis de confidentialité

• De choisir quelqu'un pour vous représenter

• De déposer une plainte si vous pensez que vos droits à la vie privée n’ont pas été respectés

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Vos Choix

Vous avez le choix par rapport à la manière dont nous utilisons et partageons les informations lorsque nous:

• Informons votre famille et vos amis de votre état

• Venons à votre secours en cas de catastrophe

• Mentionnons vos informations dans l’annuaire de l'hôpital

• Fournissons des soins de santé mentale

• Commercialisons nos services et vendons vos informations

• Collection des Fonds

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Nos Utilisations et Divulgations

Nous pouvons utiliser et partager vos informations lorsque nous:

• Vous traitons

• Dirigeons notre organisation

• Vous facturons pour nos services

• Aidons aux problèmes de santé et de sécurité publique

• Faisons des recherches

• Suivons à la lettre la loi

• Répondons aux demandes concernant les dons d'organes et de tissus

• Travaillons avec un médecin légiste ou un directeur de pompes funèbres

• Répondons aux demandes d'indemnisation des accidents du travail, de l'application de la loi et d'autres demandes du gouvernement

• Répondons aux  poursuites judiciaires

 

 

Vos Droits

En ce qui concerne vos informations médicales, vous avez certains droits.

 

Cette section explique vos droits et certaines de nos responsabilités pour vous aider.

 

Obtenir une version électronique ou une copie de votre dossier médical

• Vous pouvez demander à voir ou à obtenir une version électronique ou une copie de votre dossier médical et d'autres informations médicales que nous possédons. Demandez-nous comment procéder.

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• Nous vous fournirons une copie ou un résumé de vos informations médicales, généralement dans les 30 jours suivant votre demande. Nous pouvons facturer des frais raisonnables basés sur les coûts.

 

Demandez-nous de rectifier votre dossier médical

• Vous pouvez nous demander de rectifier vos informations médicales que vous jugez incorrectes ou incomplètes. Demandez-nous comment procéder.

• Nous pouvons dire « non » à votre demande, mais nous vous dirons les raisons pour lesquelles par écrit dans un délai de 60 jours.

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Demander des Communications Confidentielles

• Vous pouvez nous demander de vous contacter d'une manière spécifique (par exemple, sur le téléphone à la maison ou sur le téléphone du bureau) ou d'envoyer un courrier à une adresse différente.

• Nous répondons « oui » à toutes les demandes raisonnables.

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Demandez-nous de limiter ce que nous utilisons ou partageons

• Vous pouvez nous demander de ne pas utiliser ou de ne pas partager certaines informations médicales pour le traitement, le paiement ou nos opérations. Nous ne sommes pas tenus d'accepter votre demande et nous pouvons dire « non » si cela affecte vos soins médicaux.

• Si vous payez intégralement pour une visite médicale, ou pour une prescription, vous pouvez nous demander de ne pas partager ces informations à des fins de paiement ou de nos opérations avec votre assurance maladie. Nous répondons « oui » à moins qu'une loi ne nous oblige à partager ces informations.

 

Obtenir une liste des personnes avec lesquelles nous avons partagé ces informations

• Vous pouvez demander une liste (comptabilité) des dates où nous avons partagé vos informations médicales pendant six ans avant la date à laquelle vous demandez, avec qui nous les avons partagées et pourquoi.

• Nous inclurons toutes les divulgations à l'exception de celles concernant le traitement, le paiement et les interventions médicales, et certaines autres divulgations (telles que celles que vous nous avez demandées de faire). Nous fournirons une liste par an gratuitement, mais nous facturons des frais raisonnables et basés sur les coûts si vous en demandez une autre dans les 12 mois.

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Obtenir un exemplaire de cet avis de confidentialité

Vous pouvez demander un exemplaire de cet avis à tout moment, même si vous avez accepté de recevoir l'avis par voie électronique. Nous vous fournirons rapidement une copie.

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Choisir quelqu'un pour vous représenter

• Si vous avez donné une procuration médicale à quelqu'un ou si quelqu'un est votre tuteur légal, cette personne peut exercer vos droits et faire des choix concernant vos informations médicales.

• Nous nous assurerons que la personne a cette autorité et peut agir pour vous avant de prendre toute mesure.

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Déposer une plainte si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés

• Vous pouvez vous plaindre si vous pensez que nous n’avons pas respecté vos droits en nous contactant en utilisant les informations de la page 1.

• Vous pouvez déposer une plainte auprès au U.S Department of Health and Human Services Office for Civil Rights (Bureau des droits civils du Département américain de la santé et des services sociaux) en envoyant une lettre au 200 Independence Avenue, S.W., Washington, D.C. 20201, en appelant le 1-877-696-6775 ou en visitant le site Web: www.hhs.gov /ocr/privacy/hipaa/complaints/

• Nous ne ferons pas de représailles contre vous pour avoir déposé une plainte.

 

Vos Choix

Pour certaines informations médicales, vous pouvez nous indiquer vos choix concernant ce que nous devons partager. Si vous avez une nette préférence quant à la manière dont nous partageons vos informations dans les situations décrites ci-dessous, contactez-nous. Dites-nous ce que vous voulez que nous fassions, et nous suivrons vos instructions.

 

Dans ces cas, vous avez à la fois le droit et le choix de nous dire:

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• De partager des informations avec votre famille, vos amis proches ou d'autres personnes impliquées dans vos soins

• De partager des informations lors d’un désastre en cas de catastrophe

• D’Inclure vos informations dans le répertoire de l'hôpital

 

Si vous n'êtes pas en mesure de nous indiquer votre préférence, par exemple si vous êtes inconscient, nous pouvons le faire et partager vos informations si nous pensons que cela est dans votre meilleur intérêt. Nous pouvons également partager vos informations lorsque cela est nécessaire pour atténuer une menace grave et imminente pour la santé ou la sécurité.

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Dans ces cas, nous ne partageons jamais vos informations à moins que vous ne nous donniez une autorisation par écrit:​

• À des Fins de marketing

• Vente de vos informations

• Partages de la plupart des notes de psychothérapie​

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En cas de collecte de fonds:

• Nous pouvons vous contacter pour des efforts de collecte de fonds, mais vous pouvez nous dire de ne plus vous contacter.

 

Nos Utilisations et Divulgations

 

Comment utilisons-nous ou partageons généralement vos informations médicales?

Nous utilisons ou partageons généralement vos informations médicales des manières suivantes.​

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Pour Vous Traiter

Nous pouvons utiliser vos informations médicales et les partager avec d'autres professionnels qui vous traitent.

Exemple: Un médecin qui vous soigne pour une blessure interroge un autre médecin sur votre état de santé général.

 

Diriger Notre Organisation

Nous pouvons utiliser et partager vos informations médicales pour gérer notre cabinet, améliorer vos soins et vous contacter si nécessaire.

Exemple : Nous utilisons des informations médicales vous concernant pour gérer votre traitement et vos services.

 

Facturer pour nos services

Nous pouvons utiliser et partager vos informations médicales pour facturer et obtenir le paiement des plans de santé ou d'autres entités.

Exemple : Nous fournissons vos informations à votre assurance maladie afin qu'il paye pour vos services.

 

De quelle autre manière pouvons-nous utiliser ou partager vos informations médicales?

Nous sommes autorisés ou tenus de partager vos informations d'autres manières - généralement de manière à contribuer au bien public, comme la santé publique et la recherche. Nous devons remplir de nombreuses conditions de la loi avant de pouvoir partager vos informations à ces fins. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site Web:

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www.hhs.gov/ocr/privacy/hipaa/understanding/consumers/index.html

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Aider aux problèmes de santé et de sécurité publique

Nous pouvons partager vos informations médicales dans certaines situations telles que:

• Prévention des maladies

• Aide aux rappels de produits

• Déclaration des effets indésirables des médicaments

• Signalisation des cas présumés d'abus, de négligence ou de violence domestique

• Prévention ou réduction d’une menace sérieuse pour la santé ou la sécurité de quiconque

 

Faire des recherches

Nous pouvons utiliser ou partager vos informations pour la recherche en santé.

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Se conformer à la loi

Nous partagerons vos informations si les lois nationales ou fédérales l'exigent, y compris avec le ministère de la Santé et des Services sociaux s'il veut savoir que nous respectons la loi fédérale sur la confidentialité.

 

Répondre aux demandes de dons d'organes et de tissus

Nous pouvons partager des informations sur votre santé avec des organisations d'approvisionnement en organes.

 

Travailler avec un médecin légiste ou un directeur des pompes  funèbres

Nous pouvons partager des informations médicales avec un coroner, un médecin légiste ou un directeur des pompes funèbres lorsqu'une personne décède.

 

Répondre aux demandes d'indemnisation des accidents de travail, de l'application de la loi et d'autres demandes du gouvernement

Nous pouvons utiliser ou partager vos informations médicales:

• Pour les demandes d'indemnisation des accidents de travail

• À des fins d'application de la loi ou avec un agent de l'application de la loi

• Avec les organismes de la Santé Publique pour les activités autorisées par la loi

• Pour les fonctions spéciales du gouvernement telles que les services militaires, de sécurité nationale et de protection présidentielle

 

Répondre aux poursuites judiciaires

Nous pouvons partager vos informations médicales en réponse à une poursuite judiciaire ou administrative, ou en réponse à une citation à comparaître.

 

Nos responsabilités

• Nous sommes tenus par la loi de maintenir la confidentialité et la sécurité de vos informations médicales.

• Nous vous informerons rapidement en cas de violation susceptible de compromettre la confidentialité ou la sécurité de vos informations.

• Nous devons suivre les démarches et les pratiques de confidentialité décrites dans cet avis et vous en donner une copie.

• Nous n'utiliserons, ni ne partagerons pas vos informations autrement que comme décrit ici, sauf si vous nous dites par écrit que nous le pouvons. Si vous nous dites que nous le pouvons, vous pouvez changer d'avis à tout moment. Faites-nous savoir par écrit si vous changez d'avis.

 

Pour plus d'informations, veuillez consulter le site Web: www.hhs.gov/ocr/privacy/hipaa/understanding/consumers/noticepp.html

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Modifications des conditions de cet avis

Nous pouvons modifier les termes de cet avis, et les modifications s'appliqueront à toutes les informations que nous possédons sur vous. Le nouvel avis sera disponible sur demande, dans nos bureaux et sur notre site Web.

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